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Calendrier du mois - février 2023

Vous trouverez ci-dessous la liste des séances publiques de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec.

AGRICULTURE

FORÊT PRIVÉE

PÊCHE

Mercredi 1er février

Les Éleveurs de porcs du Québec et
Sollio Groupe Coopératif, Gaspor, Association québécoise des industries de nutrition animale et céréalière, Les Viandes du Breton inc.

Mercredi 1er février 9 h 30 Moyen technologique   

250-05-01-01-07

Par moyen technologique
Zoom
Voir indications supplémentaires plus bas

Demande d'approbation du Règlement modifiant le Règlement sur la production et la mise en marché des porcs.

Veuillez prendre note que la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (la Régie) tiendra une consultation concernant la demande d'approbation règlementaire des Éleveurs de porcs du Québec. Une séance publique est prévue le 1er février 2023 à 9h30 (possibilité de poursuivre le 3 février 2023 selon le nombre d'intervenants inscrits) et sera tenue par moyen technologique Zoom.

Les personnes intéressées par cette demande qui souhaitent transmettre des commentaires peuvent le faire de la façon suivante, au plus tard le 27 janvier 2023 à 16h30 :

  • Par écrit seulement : veuillez communiquer avec la Régie à l'adresse suivante, rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca, en précisant le numéro de dossier 250-05-01-07 afin de recevoir un lien d'accès, en mode consultation, au dossier de la demande ainsi qu'à une boîte de dépôt pour votre document. Il doit s'agir d'un fichier unique en format PDF d'un maximum de 20 pages;

  • En personne : veuillez communiquer avec la Régie à l'adresse suivante, rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca, en précisant le numéro de dossier 250-05-01- 07 afin de recevoir un lien d'accès, en mode consultation, au dossier de la demande et, le cas échéant, à une boîte de dépôt pour le dépôt d'un document au soutien de votre présentation orale. Il doit s'agir d'un fichier unique en format PDF d'un maximum de 20 pages. De plus, une période de 30 minutes est allouée pour chacune des présentations (possibilité d'obtenir jusqu'à 30 minutes supplémentaires sur autorisation de la Régie).

Les personnes souhaitant présenter des commentaires en personne au cours de la séance publique sont convoquées à une conférence préparatoire qui sera tenue par moyen technologique Zoom, le 30 janvier 2023 à 15h00, afin de convenir du déroulement de la séance et de disposer de toute autre demande à cet égard, notamment quant à la durée des présentations. Un lien pour vous connecter à cette conférence sera transmis par courriel.

Les observateurs pourront suivre le déroulement de la séance en direct (uniquement) en accédant à notre chaîne YouTube.

Pour leur part, les intervenants actifs (ceux qui entendent prendre la parole) sont invités à s'inscrire pour la séance via Zoom en complétant :

- 1er février 2023 : formulaire d'inscription

- 3 février 2023 : formulaire d'inscription

Vendredi 3 février

Les Éleveurs de porcs du Québec et
Sollio Groupe Coopératif, Gaspor, Association québécoise des industries de nutrition animale et céréalière, Les Viandes du Breton inc.

Vendredi 3 février 9 h 30 Moyen technologique  annulée 

250-05-01-01-07

Par moyen technologique
Zoom
Voir indications supplémentaires plus bas

Demande d'approbation du Règlement modifiant le Règlement sur la production et la mise en marché des porcs.

Veuillez prendre note que la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (la Régie) tiendra une consultation concernant la demande d'approbation règlementaire des Éleveurs de porcs du Québec. Une séance publique est prévue le 1er février 2023 à 9h30 (possibilité de poursuivre le 3 février 2023 selon le nombre d'intervenants inscrits) et sera tenue par moyen technologique Zoom.

Les personnes intéressées par cette demande qui souhaitent transmettre des commentaires peuvent le faire de la façon suivante, au plus tard le 27 janvier 2023 à 16h30 :

  • Par écrit seulement : veuillez communiquer avec la Régie à l'adresse suivante, rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca, en précisant le numéro de dossier 250-05-01-07 afin de recevoir un lien d'accès, en mode consultation, au dossier de la demande ainsi qu'à une boîte de dépôt pour votre document. Il doit s'agir d'un fichier unique en format PDF d'un maximum de 20 pages;

  • En personne : veuillez communiquer avec la Régie à l'adresse suivante, rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca, en précisant le numéro de dossier 250-05-01- 07 afin de recevoir un lien d'accès, en mode consultation, au dossier de la demande et, le cas échéant, à une boîte de dépôt pour le dépôt d'un document au soutien de votre présentation orale. Il doit s'agir d'un fichier unique en format PDF d'un maximum de 20 pages. De plus, une période de 30 minutes est allouée pour chacune des présentations (possibilité d'obtenir jusqu'à 30 minutes supplémentaires sur autorisation de la Régie).

Les personnes souhaitant présenter des commentaires en personne au cours de la séance publique sont convoquées à une conférence préparatoire qui sera tenue par moyen technologique Zoom, le 30 janvier 2023 à 15h00, afin de convenir du déroulement de la séance et de disposer de toute autre demande à cet égard, notamment quant à la durée des présentations. Un lien pour vous connecter à cette conférence sera transmis par courriel.

Les observateurs pourront suivre le déroulement de la séance en direct (uniquement) en accédant à notre chaîne YouTube.

Pour leur part, les intervenants actifs (ceux qui entendent prendre la parole) sont invités à s'inscrire pour la séance via Zoom en complétant :

- 1er février 2023 : formulaire d'inscription

- 3 février 2023 : formulaire d'inscription

Mercredi 22 février

Association des propriétaires de boisés de la Beauce

Mercredi 22 février 9 h 30 Moyen technologique   

041-20-05

Par moyen technologique
Zoom
Voir indications supplémentaires plus bas

Évaluation périodique des interventions relatives au Plan conjoint de l'Association des propriétaires de boisés de la Beauce dans la mise en marché
Veuillez prendre note que la manière de se joindre à la séance publique varie selon que vous êtes un observateur ou un intervenant actif :

Les observateurs pourront suivre le déroulement de la séance en direct (uniquement) en accédant à notre chaîne YouTube.

Pour leur part, les intervenants actifs (ceux qui entendent prendre la parole) sont invités à s'inscrire pour la séance via Zoom en complétant : formulaire d'inscription